La loi du 7 juillet 2016 vient de créer de nouveaux dispositifs de protection de l’architecture et du patrimoine : site patrimonial remarquable, plan de sauvegarde, etc. J’aimerais avoir connaissance d’ouvrages qui abordent cette thématique : classement monuments historiques, AVAP, Zppaup, etc. Bien sûr, j’imagine qu’il n’y a encore aucune littérature sur la loi du 7 juillet, encore qu’elle est en discussion depuis déjà pas mal de temps. Des revues spécialisées peut-être ? Merci d’avance
Autour du projet de loi sur le site du Sénat, vous pouvez lire les dossiers :
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ainsi que le dossier législatif
dont :
Dossiers d’information
– La liberté de création artistique, étude de législation comparée, n° 261, 14 janvier 2016
– La fiche « Chiffres clés » (première lecture hors explications de vote)
– La fiche « Chiffres clés » (première lecture, explications de vote et scrutin public)
– La fiche « Chiffres clés » (deuxième lecture)
– La fiche « Chiffres clés » (lecture des conclusions de la CMP)
– Les principaux apports du Sénat
Articles sur la loi :
Loi patrimoine : comment l’Assemblée nationale a détricoté les travaux du Sénat in La Tribune de l’art
Julien Lacaze et Didier Rykner, lundi 11 avril 2016
Sénat : la « loi patrimoine » au milieu du gué. in La Tribune de l’art. Julien Lacaze et Didier Rykner, mardi 16 février 2016
Moins de protection et désengagement de l’État : les dangers de la loi patrimoine, in La Tribune de l’art Didier Rykner et Julien Lacaze, lundi 28 septembre 2015
J’ai poursuivi la recherche dans le catalogue collectif Sudoc catalogue collectif français réalisé par les bibliothèques et centres de documentation de l’enseignement supérieur et de la recherche qui vous permet de trouver toutes les localisations du document recherché. A partir du lien vers l’identifiant pérenne, vous aboutissez à la notice, puis vous pouvez cliquer sur le bouton « où trouver ce document » dans le bandeau bleu ciel puis sur le lien de la bibliothèque pour voir les conditions de prêt.
Je vous ai indiqué les résultats de recherche avec quelques mots clés mais je vous conseille de rebondir dans la recherche à partir des liens/sujets des notices.
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/19270687X
Titre : Confortement du patrimoine bâti : treize études de cas sur le risque sismique / Alain Billard ; Préface de Victor Davidovici. 2016Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/191189324
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte (informatique)
Titre : La protection des monuments historiques : patrimoine immobilier / Line Touzeau-Mouflard,… Armelle Verjat,… 2015
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/185143687
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte
Titre : Chantiers/Actualités : les chantiers de restauration du Centre des monuments nationaux : [dossier] / Centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux (France). Éditeur scientifique
Date(s) : DL 2015, cop. 2014
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/187192243
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte
Titre : Le Patrimoine industriel : [dossier] / Centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux (France). Éditeur scientifique
Date(s) : DL 2015, cop. 2014
Monuments historiques protection 146 résultats dont :
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/19384561X
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte (informatique)
Titre : La diversité des patrimoines : du rejet du discours à l’éloge des pratiques / sous la direction de Daniela Moisa et Jessica Roda
AVAP 24 résultat(s) dont :
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/169561143
Titre : La transformation des ZPPAUP en AVAP [Texte imprimé] / Juliane Campani ; sous la direction de Christian Grellois
Mémoire ou thèse (version d’origine) 2012
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/124250831
Titre : Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager [Texte imprimé] : ZPPAUP / Ministère de la culture et de la communication, Direction de l’architecture et du patrimoine ; Ministère de l’aménagement du territoire, Direction de la nature et des paysages. 2001
Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager| 23 résultat(s)
Voir aussi la revue
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In Situ. Revue des patrimoines offre à l’ensemble des professionnels du patrimoine un organe de diffusion des résultats de leurs travaux portant sur la connaissance, la conservation et la valorisation du patrimoine. Elle favorise les échanges entre les différents acteurs et les différentes disciplines de la recherche appliquée au patrimoine et met à disposition du public les nouvelles connaissances sur le patrimoine. http://insitu.revues.org/
Sur le site du Ministère de la Culture
- Edifices ou ensembles labellisés « Patrimoine du XXe siècle » entre 2000 et 2015 PDF – 468 Ko
- Edifices ou ensembles labellisés « Patrimoine du XXe siècle » entre 2000 et 2015 – Protection MH PDF – 633 Ko
- Bilan 2013-2014 – Label Patrimoine du XXe siècle PDF – 244 Ko
- Bilan 2011-2012 – Label Patrimoine du XXe siècle PDF – 14462 Ko
- Label Ville et pays d’art et d’histoire
- Inventaire du Patrimoine
Articles de Wikipedia sur les ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager et sur les AVAP
Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ? (colloque, Angers, 15 et 16 déc. 2015)PAR DROIT, PATRIMOINE & CULTURE · PUBLISHED 14/12/2015 · UPDATED MARS 21, 2016 http://dpc.hypotheses.org/800
Cordialement,
Eurêkoi – Bibliothèque Publique d’Information