Avez vous de la doc sur le droit local Alsace Moselle, publicité foncière ? Merci pour votre réponse.
Notre réponse du 3 novembre 2015 :
Dans un premier temps, nous avons effectué une recherche dans le catalogue des médiathèques de Strasbourg avec les mots clés : Droit local : Alsace-Lorraine.
Voici quelques références qui pourront vous intéresser :
- Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z / publ. par l’IDL. – Strasbourg [Paris] : Institut du droit local alsacien-mosellan : Économica, 2002
http://stras.me/-9vq3
Ce livre est disponible à la médiathèque Malraux (2 exemplaires à consulter sur place, un exemplaire disponible au prêt) et à la médiathèque de Lingolsheim. - La Revue du Droit Local, revue de publiée par l’Institut du droit local Alsacien Mosellan
La même recherche a été effectuée sur le catalogue en ligne de la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg en utilisant les mots clés : Droit local + Publicité foncière. On obtient 14 résultats.
Voici quelques références d’ouvrages que vous pouvez consulter en vous rendant à la BNUS
- Le Livre foncier : du droit local au droit européen : actes du colloque sur la publicité foncière… Strasbourg, le 23 juin 1989… / [organisé par l’]Institut du droit local alsacien-mosellan [et le] Centre de formation des avocats d’Alsace Strasbourg 8 rue des Écrivains, 67000 : Institut du droit local alsacien-mosellan, 1990 (67-Strasbourg : Impr. Icam)
- Comprendre le livre foncier d’Alsace-Moselle et le pratiquer / François Hubé . – Promoculture-Larcier, cop.2014
- Publicité foncière : publicité d’un droit d’usage Fait partie de RDL : Revue du droit local , 1994
- La portée de l’introduction en Alsace-Moselle du nouvel article 710-1 du Code civil exigeant l’acte authentique notarié pour la publicité. – Fait partie de RDL : Revue du droit local , 2011,62
Par ailleurs, en effectuant une recherche sur le site de l‘Institut du droit local Alsacien Mosellan avec les mots clés « publicité foncière« , vous obtiendrez 5 pages de résultats. La deuxième page propose spécifiquement des articles parlant du livre foncier.
En espérant que ces pistes vous aideront dans votre recherche,
Cordialement,
Eurekoi Strasbourg